CONDITIONS GENERALES DE VENTE
ALLGEMEINE VERKAUFSBEDINGUNGEN
1) Validité et efficacité. Ces conditions g
énérales de vente ré-
gissent tous les contrats de vente des produits commercialisés par
notre société ( ci-après design les “Produits”) avec les acheteurs ita-
liens ou étrangers lorsqu’elles sont mentionnées au contrat, meme
s’il a été conclu moyennant notre acceptation de l’ordre transmis en
leur absence. Toute modification future devra expressément revêtir
la forme écrite.
2) Conclusion du contrat de vente. Le contrat de vente ne s’en-
tende conclu qu’ après acceptation de notre part d’ordres rédigés par
écrit par l’acheteur, meme si ces commandes on été prises par nos
agents au intermédiaires. L’execution partielle de la commande, faute
d’acceptation préalable écrite, équivaut à une acceptation partielle
et à une contre proposition pour les Produits livr
és. Dans ce cas, la
réception des Produits de la part de l’ acheteur équivaudra à l’ ac-
ceptation de notre contre-proposition sur ces produits. Les données
figurant dans les catalogues, tarifs, communiqués et matériel publici-
taire en général concernant les caractéristiques des produits, comme
le poids, les dimensions, la tonalité, etc., ne sont pas contraignantes
sauf si spécifié explicitement dans le contrat de vente.
3) Prix. Les prix sont ceux qui sont indiqués dans notre tarif pro-tem-
pore, en vigueur pour des produits livrés départ usine (“Ex Works”),
Incoterms I.C.C. éd. 2010, à moins d’accord écrit different. Ces prix
pourront subir une majoration de notre part au cas où entre la date de
notre acceptation et celle de la livraison il se produirait des augmen-
tations des coût des matières premières et/ou de la main-d’ oeuvre
et/ ou des frais de production etc
..., l’acheteur ayant alors le droit
d’annuler sa commande au cas où cette augmentation dépasserait au
moins 20% du prix convenu, droit qui devra étre exercé dans un délai
maximum de 10 jours à dater de la r
éception de l’avis de majoration,
moyennant communication écrite par lettre recommandée avec ac-
cusé de réception. Ces prix peuvent subir des modi
fications en cas
de commandes avec gros volumes de Produits et/ou de coloris non
compris dans le tarif en vigueur pro-tempore, mais dans ce cas de
figure l’obligation de livrer le matériel ne sera effective qu’
à la récep-
tion de la caution ou des arrhes établies. Pour toutes commandes
de Produits non compris dans notre tarif en vigueur pro-tempore, l’
acheteur s’engage à enlever et à payer une quantit
é de Produits qui
peut être supérieure ou inférieure par rapport à la commande reçue
avec une tolérance maximum du 10%.
4) Livraison. La livraison s’entend aux termes et conditions de la
clause “Départ usine” (“Ex works”). Incoterms I.C.C. Ed. 2010. Aussi
tout risque de perte ou d’avarie lors du transport des Produits est
entièrement pris en charge par l’acheteur. Les éventuels contrats
que pourrait prendre la société avec le transporteur et/ou les transi-
taires dans l’intérêt de l’acheteur, y compris le paiement anticipé du
fret, et nos éventuelles activités de collaboration pour le chargement
des produits auprès de nos établissements ne modifieront en rien
les présentes conditions de livraison. Le d
élai de livraison établi doit
s’entendre en faveur des deux parties donc purement indicatif et non
essentiel, à moins d’accord ècrit diff
érent. A l’expiration de ce délai
nous aurans droit à un délai dit “de grâce” d’une durée de 1 mois à
compter de cette expiration. Au cas où le paiement d’une somme se-
rait prévu à titre de caution et/ou acomptes , le délai de livraison sera
calculé à partir du jour où ce paiement deviendra effectif.
Au cas où l’acheteur ne retirerait pas les Produits dans le délai fixé,
il sera quand même tenu de payer le prix dans le d
élais convenus et
notre société aura également droit au remboursement de tous les
frais justifiés causés par le stockage et la conservation des produits.
5) Paiements. Les paiements devront être effectués avant et non
au-delà du délai fixé et jamais au-delà de 15 jours à dater de notre
avis de livraison. Le lieu du paiement est celui du siège de la société:
41042 Fiorano Modenese (Modena, Italia) – Ferrari Carazzoli, 84 – à
moins d’ un accord différent écrit. Le retard de paiement, votre par-
tiel, au-delà du délai convenu, donnera lieu à des intérêts moratoires
courant immédiatement, à raison du taux officiel d’escompte majoré
de 4 points, sous réserve des dommages majeurs en cas de dévalua-
tion monétaire. Le retard de paiement, même partiel, au-delà du dèlai
de 15 jours dater de l’expiration convenue, nous donnera le droit de
considérer le contrat comme résilié et l’acheteur comme ayant le bé-
néfice des délais de paiement successifs qui auraient pu être établis
en sa faveur. Le retard ou manque de paiement de certains produits,
quelle qu’en soit la cause, donne le droit à notre société de suspendre
l’exécution des obligations successives, y compris celles relatives à la
livraison du reste des produits.
6) Solve et repete. L’acheteur ne pourra éviter ni retarder les paie-
ments des Produits en opposant une exception vraie ou prétendue,
y compris l’exception de vices et/ou de défauts des Produits. Ces
exceptians éventuelles pourront être avancées par l’acheteur unique-
ment après paiement intégral du prix ou des échéances.
7) Réserve de propriété. Les Produits sont vendus sous réserve
de propriété aux termes des art. 1523 suivants du code civil italien.
L’acheteur détient la propriété des produits uniquement au moment
du paiement de la dernière tranche de prix mais il en assume tous les
risques à partir de la livraison.
8) Garantie contre les vices des Produits. Les Produits sont ga-
rantis conformément aux normes techniques générales sur les Pro-
duits en céramique et en particulier aux notices citées dans la partie
récapitulative du catalogue générale Boxer et aux usages du secteur
concerné, cette garantie se limitant aux Produits de premier choix, à
l’exclusion expresse des Produits de deuxième et de troisième choix
ou de stock. Cette garantie est limitée à une période de temps cou-
rant à partir du transfert de risques jusqu’à l’échéance du douzième
mois successif, sauf si précisé autrement par écrit. Pour que cette
garantie soit valable, l’acheteur doit envoyer une déclaration des vices
éventuels constatés au siège de la société 41042 Fiorano Modenese
(Modena, Italia) – Ferrari Carazzoli, 84 – saus peine d’annulation aux
termes des art. 1495 et suivants du code civil italien – dans un délai
de 8 jours à dater de la livraison ou du constat condition que les Pro-
duits n’aient pas encore été mis en oeuvre. Cette garantie se limite
au remplacement des Produits défectueux, toute demande ultérieure
et/ou dommages-intérêts étant exclue tels que, sans aucune limita-
tion: le dommage aux personnes, aux choses autres que les produits,
manque à gagner et tout autre dommage qui pourrait raisonnable-
ment etre prévu et évité par l’acheteur au moment de la conclusion
du contrat, sauf pour cas de dol ou faute grave. La mise en oeuvre
des produits ou leur utilisation impropre ou incorrecte entraîne la dé-
chéance de la garantie et la renonciation implicite de la part de l’ache-
teur de toute action et/ou exception pour vices apparents au cachés.
9) Loi applicable. Les présentes Conditions Générales de Vente et
les rapports qu’ elles régissent sont soumis et régis pour tout ce qui
n’y est pas prévu, par le droit italien.
10) Juridiction reconnue. Tout litige découlant au ayant trait à l’exé-
cution des présent Conditions Générales de Vente et aux rapports
qu’elles régissent est du ressort exclusif du Tribunal de Modène.
1) Gültigkeit und Wirksamkeit. Die vorliegenden allgemeinen Ver-
kaufsbedingungen regeln alle Verkaufsverträge für die von unserer Ge-
sellschaft vermarkteten Produkte („Produkte“); wenn ausdrücklich im
Vertrag genannt, beziehen sich diese Verkaufsbedingungen auf die Ver-
träge mit italienischer und ausländischer Käufern. Dasselbe gilt auch für
die Verträge, die mittels der Auftragsbestätigungen und mit Abwesen-
heit der Käufer abgeschlossen und zugesandt wurden. Die eventuellen
und zukünftigen Veränderungen müssen ausdrücklich und schriftlich ver-
einbart werden.
2) Abschluß des Verkaufsvertrages. Der Verkaufsvertrag ist nur in-
folge unserer schriftlichen Bestätigung der auch schriftlich angekom-
menen Aufträge als abgeschlossen zu betrachten. Dasselbe gilt auch
für die Aufträge, die seitens unserer Vertreter oder Zwischenhändler
ansammelt werden. Wenn eine vorherige Bestätigung nicht vorhanden
ist, entspricht die teilweise Auftragserledigung unserer teilweisen Auf-
nahme und unserem Gegenvorschlag, was die gelieferten Produkte be-
trifft. In diesem Fall bedeutet der Empfang der genannten Produkte, daß
der Käufer die oben genannten Produkte aufgenommen hat. Die in den
Katalogen, Preislisten, Meldungen und im Werbematerial aufgeführten
Produktangaben, wie Gewicht, Ausmaß, Farbtönung usw., sind nicht ver-
bindlich, außer sie werden im Kaufvertrag ausdrücklich erwähnt.
3) Preise. Wenn nicht anders schriftlich vereinbart, gelten die Preise
der pro tempore geltenden Preisliste für die „ab Werk“ („Ex Works“),
Incoterms I.C.C., Ausgabe 2010 gelieferten Produkte. Diese Preise kön-
nen wir erhöhen, wenn die Kosten der Rohstoffe und/oder des Arbeits-
lohns und/oder der Produktion, usw. zwischen dem Datum unserer
Bestätigung und dem Datum der Lieferung zunehmen. Im Fall einer
Erhöhung von mehr als 20% des vereinbarten Preises hat der Käufer
die Möglichkeit, innerhalb 10 Tage ab der Preiserhöhungsanzeige den
Vertrag zu kündigen. Das muß der Käufer mittels eines schriftlichen Ein-
schreibbriefes mit Rückschein mitteilen. Ausnahmen sind nur für größen
Bestellungen von Produkte und/oder Farben zu betrachten, die auf die
geltenden Preisliste nicht vorhanden sind. In diesem Fall besteht die Ver-
pflichtung der Warenlieferung nur wenn die vereinbarte Kaution und/
oder die Anzahlung bezahlt ist. Was die Bestellungen von auf der pro
tempore geltenden Preisliste nicht vorhandenen Produkten, verpflicht
sich der Käufer eine Menge Produkten abzuholen und zu bezahlen, die
höher oder niedriger als die ursprüngliche Bestellung mit einer maxima-
len Toleranz von 10% sein kann.
4) Lieferung. Die Lieferung ist gemäß und in Entsprechung der Klausel
„ab Werk“ („Ex Works“), Incoterms I.C.C., Ausgabe 2010 zu verstehen.
Aus diesem Grund sind alle Verlust- und Schadenrisiken für den Pro-
dukttransport zu Lasten des Käufers. Die von uns für den Käufer evtl.
gepflegten Kontakte mit Transportunternehmen und/oder Spediteurn
(einschließlich die Vorauszahlung der Fracht und/oder einer eventuel-
len Unterstützung unsererseits beim Verladen der Produkte in unserem
Werk) werden die früher erklärten Verkaufsbedingungen nicht verän-
dern. Der vereinbarte Liefertermin ist zugunsten der beiden Parteien
zu verstehen; aus diesem Grund ist der Liefertermin als annährendes
und unwesentliches Datum zu verstehen, wenn nicht anders schriftlich
vereinbart.
Ab Fälligkeitstag werden wir die Möglichkeit haben, einen weiteren Tole-
ranztermin von einem Jahr festzustellen. Wenn die Zahlung einer Kaution
und/oder Anzahlung vereinbart ist, läuft der Termin ab dem Zahlungstag
der oben genannten Kaution oder Anzahlung ab. Wenn der Käufer die
Produkte innerhalb dieser Termin nicht abhält, ist er trotzdem gezwun-
gen, die entsprechende Summe innerhalb der vereinbarten Termine zu
bezahlen. Unsere Gesellschaft wird dann das Recht einer Erstattung für
die Bewahrung der Produkte im Lagerhaus haben.
5) Zahlungsbedingungen. Die Zahlungen müssen innerhalb der
vereinbarten Termine und jedenfalls nicht später als 15 Tagen ab unserer
Lieferungsanzeige durchgeführt werden. Die Zahlungsart ist in unserem
Werk von 41042 Fiorano Modenese (Modena, Italien) Via Ferrari Carazzoli Nr.
84, wenn nicht anders schriftlich vereinbart. Zahlungsverzüge, auch wenn
nur teilweise, d.h. später als die vereinbarten Termine, werden sofort die
Berechnung der Verzugszinsen entsprechend dem um 4 Punkten erhöhten
italienische Diskontsatz und zusammen mit den weiteren möglichen
Entschädigungssumme für die Wahrungsentwertung verursachen. Die
verzögerte Zahlung (d.h. später als 15 Tagen ab dem vereinbarten Termin)
wird uns das Recht geben, den Vertrag als annulliert zu verstehen und
dem Käufer keinen weiteren und/oder vereinbarten Zahlungstermin zu
gewährleisten. Die verspätete oder unterlassene Zahlung einiger Produkte
– aus welchem Grund auch immer - gibt unserer Gesellschaft das Recht,
die Ausführung aller weiteren Verpflichtungen, einschl. der Lieferung der
folgenden Produkte, zu unterbrechen.
6) Solve et repete. Auf keinen Fall wird der Käufer die Möglichkeit haben,
die Zahlung der Produkte zu vermeiden (auch im Fall wirklicher oder vermu-
teten Fehler und/oder Mangel der Produkte). Die eventuellen Erstattungen
kann der Käufer geltend machen, nur nachdem er die gesamte Summe und
die verfallenen Raten bezahlt hat.
7) Eigentumsrecht. Die Produkte werden mit Eigentumsrecht gemäß
Art. Nr. 1523 und folgenden der italienischen Bürgerlichen Gesetzbuches
verkauft. Der Käufer erhält das Eigentum der Produkte, nur nachdem er die
letzte Rate bezahlt hat. Ab Lieferung nimmt er aber auch die evtl. Risiken
auf sich.
8) Garantie für die Fehler der Produkte. Die Produkte sind gemäß den
allgemeinen technischen Bestimmungen über Keramikprodukte, insbeson-
dere gemäß den auf der allgemeinen Boxer-Kataloguezusammenfassung
genannten Hinweise und den Bereichverwendungen garantiert. Es handelt
sich jedenfalls um Produkte erster Wahl mit ausdrücklicher Ausnahme der
Produkte zweiter oder dritter Wahl oder der Stockprodukte. Die Garantie
ist – wenn nicht anders schriftlich vereinbart - auf den Zeitraum von der
Risikoübertragung bis zum Ende des zwölften nachfolgenden Monats be-
grenzt und sieht auch die Möglichkeit für den Käufer vor, die evtl. vorhande-
nen Fehler der Produkte bei unserem Werk von 41042 Fiorano Modenese
(Modena, Italien) Via Ferrari Carazzoli Nr. 84 anzumelden. Gemäß Art. Nr.
1495 und folgenden des italienischen Bürgerlichen Gesetzbuches muß
aber der Käufer diese Fehler innerhalb 8 Tagen ab Lieferung und Entde-
ckung anmelden; das erfolgt unter der Bedingung, dass die Produkte nicht
verwendet worden sind. Die Garantie bezieht sich nur auf die Ersetzung der
fehlerhaften Produkte mit Ausnahme jeder weiteren Anspruch und/oder
Erstattung wie, ohne Einschränkungen: Personenschaden, Schäden an
anderen Gegenständen als den Produkten, Verdienstausfall und alle weite-
ren, bei Vertragsabschluss vorhersehbaren oder vom Käufer vermeidbaren
Schäden , mit Ausnahme von Vorsatz oder schwerem Verschulden. Die
Verwendung der Produkte oder ihre nicht korrekte oder zweckentfremdete
Verwendung verursacht die Verwirkung und den inbegriffenen Verzicht auf
jede mögliche Klage und/oder Ausnahme für offenbare oder versteckte
Fehler.
9) Gültiges Gesetz. Die vorliegenden allgemeinen Verkaufsbedingungen
und die von diesen Bedingungen geregelten Beziehungen werden vom ita-
lienischen staatlichen Gesetz geregelt.
10) Zuständiges Gericht. Für alle Streitsachen, die mit den vorliegen-
den allgemeinen Verkaufsbedingungen und den von diesen Bedingungen
geregelten Beziehungen verbunden sind, ist das Gericht von Modena zu-
ständig.
32 www.boxer.it
www.boxer.it XXXIII
